REGLEMENT INTERIEUR DU BONSAÏ CLUB DU LIMOUSIN

(cf. mention de l'article 10 des Statuts)

ARTICLE 1 : LE BONSAÏ CLUB DU LIMOUSIN

Composé de ses membres entend au travers de l'article 2 de ses Statuts et grâce au concours réciproque de chacun, dans un esprit d'amitié et de respect mutuel :

-         porter l'Art du Bonsaï à son plus haut niveau,

-         rassembler ceux qui le pratiquent,

-         harmoniser les comportements dans l'intérêt général des membres et dans l'intérêt du Bonsaï.

ARTICLE 2 : ANIMATION ET REUNION

A - Le Conseil d'Administration (Articles 8 à 13 des Statuts) :

-         Il est constant que tout membre du Conseil d'Administration peut se voir confier une tache précise qu'il sera tenu de mener à bien et dont il aura à rendre compte.

-         Le Bureau, composé de ses six membres, est chargé du rôle exécutif ainsi que du règlement des affaires courantes. La fréquence, les dates et les lieux de ses réunions ne sont pas fixes, elles sont décidées par le Président et les membres du Bureau.

B - L'Assemblée Générale et l'exposition annuelle :

-         Tous membres du Club se doivent de participer à l'Assemblée Générale.

-         L'exposition ou l'accueil de club de bonsaï voisin est organisé conjointement par les dirigeants et les adhérents.

ARTICLE 3 : REGISTRES

Un registre tenu par le Secrétaire doit faire mention :

-         des changements survenus dans l'administration du club

-         des comptes rendus de réunions de Conseil d'Administration et d'Assemblée Générale.

Un registre tenu par le Trésorier doit faire mention :

-         des adhésions

-         des rentrées et des sorties d'argent

-         du budget prévisionnel

-         des résultats des comptes de l'année

ARTICLE 4 : QUORUM

La majorité absolue des membres présents ou représentés est requise pour légitimer les délibérations.

Toutefois, à défaut, une nouvelle Assemblée Générale non soumise à la règle du quorum pourra être tenue.

ARTICLE 5 : COTISATIONS

Les cotisations ou autres ressources des adhérents membres du Club, sont fixées par le Conseil d'Administration et validées par l'Assemblée générale.

L'adhésion au Club comprend une cotisation "Club" et une cotisation "Fédération" pour chaque membre. Cette dernière donne le droit de recevoir la carte de la FFB et de bénéficier des remises accordées par la FFB lors des manifestations (stages, expositions, congrès, …).

ARTICLE 6 : ROLES ET RESPONSABILITES

Le Conseil d'Administration du Club est :

-         responsable de la bonne organisation de ses activités propres et de l'application des décisions prises en Assemblées Générales.

-         responsable de la formation et de la désignation des prétendants aux différents niveaux.

ARTICLE 7 : DEVOIRS DES ADHERENTS

L'esprit associatif qui anime les adhérents formant le Bonsaï Club du Limousin fait que chacun s'oblige à soutenir l'action commune et à oeuvrer à son développement :

-         en participant d'une manière générale et naturelle à la vie du club, le versement de la cotisation annuelle ne constituant pas à lui seul un comportement associatif.

-         en participant à l'Assemblée Générale,

-         en participant activement aux séances de travail.

Les membres du Club et eux seuls sont responsables de leurs travaux et de leurs agissements devant le Club et devant les autres adhérents auxquels ils veilleront à ne nuire en aucune manière.

ARTICLE 8 : DEONTOLOGIE

Les actions de chaque membre du Club, s'inscrivant dans le cadre de celles énumérées ci-dessus, seront menées et développées par tous.

A l'inverse, tout agissement d'adhérents susceptible de nuire au mouvement associatif, donc aux membres du Club et à l'Art Bonsaï, ne sera pas admis et pourra aboutir à leur radiation du Club, la cotisation restant acquise au club.

Toutes doléances, revendications, suggestions ou propositions seront formulées en Assemblée Générale après inscription à l'ordre du jour ou, à défaut, directement auprès du Conseil d'Administration qui les examinera à la plus prochaine réunion de son Conseil.

ARTICLE 9 : MATERIEL ET ARBRES

Les adhérents sont propriétaires de leurs outils et de leurs arbres, ils sont tenus de travailler uniquement leurs arbres ou ceux prêtés par le Club avec leurs propres outils, s’ils prêtent leur matériel ou laissent travailler leurs arbres par un tiers, ils ne peuvent pas engager la responsabilité du Club, ni lui demander de prendre parti en cas de litige.

ARTICLE 10 : PRELEVEMENT

Chaque adhérent est tenu de respecter la Loi sur la propriété ainsi que l'environnement, le Club ne peut être tenu pour responsable des litiges ou des dégradations occasionnées par l'action extérieure d'un de ses membres.

Les prélèvements ne peuvent être effectués que sous l'accord du propriétaire du terrain et dans le respect de la nature.

Conseil d'Administration du 12 Janvier 2007 àCouzeix (Limousin)

Le Président

La Secrétaire

La Trésorière

 

 

 

Claude LIBERT

Ginette PAGNON

Christine THORE

 

 

 

Le Vice Président

Le Secrétaire adjoint

La Trésorière adjointe

 

 

 

Roger LIOVAT

Emmanuel RAULT

Catherine BONIFACE